Documents
Arrêté de désignation du site ZSC et ZPS
Liste des membres du Comité de pilotage du site ZSC et ZPS
Document d'objectifs réactualisé du site "Habitat-Faune-Flore" (ZSC) validé le 12/12/2007
- Diagnostic - ZSC
- Objectifs et mesures - ZSC
- Annexes - ZSC
- Charte - ZSC
- Atlas cartographique - ZSC
Document d'objectifs du site "Oiseaux" (ZPS) validé le 17/12/2010
- Diagnostic - ZPS
- Objectifs et mesures - ZPS
- Annexes - ZPS
- Charte - ZPS
- Atlas cartographique - ZPS
Mesures agro-environnementales proposées sur le territoire des Prairies inondables de la Basse vallée du Doubs (notices version "Arrêté préfectoral")
- MAET 2008
- MAET 2009
- MAET 2010
- MAET 2011
Organismes publics ou privés concernés par le site
DREAL Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Bourgogne
DDT Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
ONEMA Office Nationale de l'Eau et des Milieux Aquatiques
ONCFS Office Nationale de la Chasse et de la Faune Sauvage
Communauté de communes de Pierre-de-Bresse
Communauté de communes des Trois rivières
Liens utiles
Observatoire des inondations du Doubs : https://www.inondations-doubs.fr/
Etudes réalisées
(en cours de renseignements)CAUX S. - Etat des lieux de la Basse vallée du Doubs de Fretterans au pont de Navilly - Conservatoire des Sites Naturels Bourguignons - 2004 - 29 p. + annexes
DELAGNEAU L. - Prairies humides de la Basse vallée du Doubs : Suivi 2002 de la population de Râle des genêts (Crex crex) - Conservatoire des Sites Naturels Bourguignons - 2002 - 22 p. + annexes
DELAY M. - Les prairies inondables de la Basse vallée du Doubs en Saône-et-Loire : Pratiques culturales et compatibilité entre agriculture et environnement - Conservatoire des Sites Naturels Bourguignons - 1993 - 43 p. + annexes
DURY B., CHENEVARD D. - Réalisation d'un diagnostic agricole dans le cadre de l'élaboration du document d'objectifs du site Natura 2000 "Basse vallée du Doubs et étangs associés" - Chambre d'agriculture de Saône-et-Loire - 2009 - 21 p. + annexes
MEZANI S. - Suivi d'un indicateur de la biodiversité au sein de la ZPS "Basse vallée du Doubs et étangs associés" : la Gorgebleue à miroir blanc - Association Ornithologique et Mammalogique de Saône-et-Loire - 2006 - 17 p. + annexes
MEZANI S. - Gestion du patrimoine ornithologique de la Basse vallée du Doubs - Association Ornithologique et Mammalogique de Saône-et-Loire - 2005 - 37 p. + annexes
SPINOSI J. et coll. - Diagnostic agri-environnemental de la Basse vallée du Doubs - Chambre d'agriculture de Saône-et-Loire - 2002 - 80 p. + annexes
