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Documents


Arrêté de désignation du site ZSC et ZPS

Liste des membres du Comité de pilotage du site ZSC et ZPS

Document d'objectifs réactualisé du site "Habitat-Faune-Flore" (ZSC) validé le 12/12/2007

  • Diagnostic - ZSC
  • Objectifs et mesures - ZSC
  • Annexes - ZSC
  • Charte - ZSC
  • Atlas cartographique - ZSC

Document d'objectifs du site "Oiseaux" (ZPS) validé le 17/12/2010

  • Diagnostic - ZPS
  • Objectifs et mesures - ZPS
  • Annexes - ZPS
  • Charte - ZPS
  • Atlas cartographique - ZPS

Mesures agro-environnementales proposées sur le territoire des Prairies inondables de la Basse vallée du Doubs (notices version "Arrêté préfectoral")

  • MAET 2008
  • MAET 2009
  • MAET 2010
  • MAET 2011

 

Organismes publics ou privés concernés par le site


DREAL Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Bourgogne

DDT Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire

ONEMA Office Nationale de l'Eau et des Milieux Aquatiques

ONCFS Office Nationale de la Chasse et de la Faune Sauvage

Communauté de communes de Pierre-de-Bresse

Communauté de communes des Trois rivières

 

Liens utiles


Observatoire des inondations du Doubs : http://www.inondations-doubs.fr/

 

Etudes réalisées

(en cours de renseignements)


CAUX S. - Etat des lieux de la Basse vallée du Doubs de Fretterans au pont de Navilly - Conservatoire des Sites Naturels Bourguignons - 2004 - 29 p. + annexes

DELAGNEAU L. - Prairies humides de la Basse vallée du Doubs : Suivi 2002 de la population de Râle des genêts (Crex crex) - Conservatoire des Sites Naturels Bourguignons - 2002 - 22 p. + annexes

DELAY M. - Les prairies inondables de la Basse vallée du Doubs en Saône-et-Loire : Pratiques culturales et compatibilité entre agriculture et environnement - Conservatoire des Sites Naturels Bourguignons - 1993 - 43 p. + annexes

DURY B., CHENEVARD D. - Réalisation d'un diagnostic agricole dans le cadre de l'élaboration du document d'objectifs du site Natura 2000 "Basse vallée du Doubs et étangs associés" - Chambre d'agriculture de Saône-et-Loire - 2009 - 21 p. + annexes

MEZANI S. - Suivi d'un indicateur de la biodiversité au sein de la ZPS "Basse vallée du Doubs et étangs associés" : la Gorgebleue à miroir blanc - Association Ornithologique et Mammalogique de Saône-et-Loire - 2006 - 17 p. + annexes

MEZANI S. - Gestion du patrimoine ornithologique de la Basse vallée du Doubs - Association Ornithologique et Mammalogique de Saône-et-Loire - 2005 - 37 p. + annexes

SPINOSI J. et coll. - Diagnostic agri-environnemental de la Basse vallée du Doubs - Chambre d'agriculture de Saône-et-Loire - 2002 - 80 p. + annexes